APPLES SNOWQUEEN ALPES
Présentation de la marque APPLES SNOWQUEEN ALPES
Déposée le 1 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) BEYNONà Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « APPLES SNOWQUEEN ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque APPLES SNOWQUEEN ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488228.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPLES SNOWQUEEN ALPES est expirée depuis le 1 octobre 2003.
BEYNONà Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39
Inscription le 20 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292153 - Publication au BOPI 1999-12-20
Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet partiel n°264201 - Publication au BOPI 1998-10-12
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48